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C'était le premier procès d'un acteur du « cloud » : le site de stockage déporté Mp3tunes de Michael Robertson, un « locker » similaire à ceux lancés par Amazon et Google au printemps dernier, que la maison de disques EMI poursuivait en justice depuis plusieurs années. Dans la décision rendue cette semaine, Mp3tunes.com se voit reconnaître le bénéfice du « safe arbor », une provision du DMCA américain (Digital Millenium Coryright Act) qui limite la responsabilité des hébergeurs, tout en les obligeant à supprimer les contenus illicites qui leur sont signalés. Ce jugement a notamment pour effet de mettre à l'abri d'éventuelles poursuites Amazon et Google, qui oont lancé leur serviice de musique dans le cloud sans l'accord des ayant droit. Mais pour Michael Robertson, il s'agit d'une victoire à la Pyrrhus. Mp3tunes se distingue en effet de ses concurrents par son moteur de recherche Sideload.com, qui permet d'alimenter son locker à partir de fichiers MP3 de provenance douteuse dénichés sur le web. EMI avait adressé plusieurs notices à Mp3tunes signalant quelques centaines de titres pouvant être téléchargés illégalement par ce biais. Or le tribunal a estimé que l'hébergeur n'avait pas fait preuve de la diligence nécessaire pour supprimer les fichiers MP3 ainsi désignés des lockers de ses utilisateurs. Les responsables de Mp3tunes, dont Michael Robertson, sont d'ailleurs directement mis en cause pour avoir utilisé le moteur de recherche Sideload.com et stocké 171 des titres incriminés dans leur locker, ce qui pourrait leur valoir à terme de payer de lourds dommages et intérêts à EMI. Michael Robertson a fait part de son intention de faire appel de cette partie de la décision. EMI souhaite également se pourvoir en appel, pour contester le fait que Mp3tunes puisse bénéficier de la provision du « safe arbor ».
Mp3tunes victorieux face à EMI, mais exposé à des dommages et intérêts
C'était le premier procès d'un acteur du « cloud » : le site de stockage déporté Mp3tunes de Michael Robertson, un « locker » similaire à ceux lancés par Amazon et Google au printemps dernier, que la maison de disques EMI poursuivait en justice depuis plusieurs années. Dans la décision rendue cette semaine, Mp3tunes.com se voit reconnaître le bénéfice du « safe arbor », une provision du DMCA américain (Digital Millenium Coryright Act) qui limite la responsabilité des hébergeurs, tout en les obligeant à supprimer les contenus illicites qui leur sont signalés. Ce jugement a notamment pour effet de mettre à l'abri d'éventuelles poursuites Amazon et Google, qui oont lancé leur serviice de musique dans le cloud sans l'accord des ayant droit. Mais pour Michael Robertson, il s'agit d'une victoire à la Pyrrhus. Mp3tunes se distingue en effet de ses concurrents par son moteur de recherche Sideload.com, qui permet d'alimenter son locker à partir de fichiers MP3 de provenance douteuse dénichés sur le web. EMI avait adressé plusieurs notices à Mp3tunes signalant quelques centaines de titres pouvant être téléchargés illégalement par ce biais. Or le tribunal a estimé que l'hébergeur n'avait pas fait preuve de la diligence nécessaire pour supprimer les fichiers MP3 ainsi désignés des lockers de ses utilisateurs. Les responsables de Mp3tunes, dont Michael Robertson, sont d'ailleurs directement mis en cause pour avoir utilisé le moteur de recherche Sideload.com et stocké 171 des titres incriminés dans leur locker, ce qui pourrait leur valoir à terme de payer de lourds dommages et intérêts à EMI. Michael Robertson a fait part de son intention de faire appel de cette partie de la décision. EMI souhaite également se pourvoir en appel, pour contester le fait que Mp3tunes puisse bénéficier de la provision du « safe arbor ».
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